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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) mas marignane
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ECLAT DE RUBIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECLAT DE RUBIS
mas marignane sarl

Numéro de dépôt :
3480619
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECLAT DE RUBIS de mas marignane

Présentation de la marque ECLAT DE RUBIS

Déposée le 7 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) mas marignane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLAT DE RUBIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) mas marignane domicilié(e) 0 chemin des cannaux,30540 MILHAUD - 30540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 393 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mas marignane domicilié(e) 0 chemin des cannaux,30540 MILHAUD - 30540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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mas marignane a également déposé les autres marques suivantes : LES MARIGNANS PIERRE CARRIERE , PERLE ROSE DU GARD


mas marignane sarl - 0 chemin des cannaux,30540 MILHAUD - 30540 - France - SIREN 403393104


mas marignane - 0 chemin des cannaux,30540 MILHAUD - 30540 - France


Inscription le 21 août 2007 - Rejet total n°459169 - Publication au BOPI 2007-08-21

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Vins.